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Les actualités de la Fédération

Gérald Darmanin, Ministre de l'Action et des Comptes Publics, réunira le CCFP avant le 14 juillet

Gérald Darmanin, Ministre de l'Action et des Comptes Publics, réunira le CCFP avant le 14 juillet

C'est dans un courrier adressé aux responsables des organisations syndicales représentatives de la Fonction Publique, que Gérald Darmanin Ministre de l'Action et des Comptes Publics, a annoncé qu'il réunirait le Conseil Commun de la Fonction Publique avant le 14 juillet. Avec pour objectif d'échanger sur ses premières orientations en matière de Fonction Publique et apporter des réponses aux préoccupations des organisations syndicales.

Prenez connaissance du courrier du Ministre de l'Action et des Comptes Publics... (pdf, 526 Ko)
19/06/2017
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Communiqué du Ministère de l'Action et des Comptes Publics

Gérald Darmanin rencontrera les organisations syndicales des agents publics à partir du 23 mai 2017

Alors que le Président de la République Emmanuel Macron recevra les organisations syndicales et patronales à l'Elysée demain, le Ministre de l'Action et des Comptes publics, en charge du Budget, des Comptes publics, de la Modernisation de l'Etat et de la Fonction publique, Gérald Darmanin, débutera mardi 23 mai 2017 des rencontres bilatérales avec les 9 organisations syndicales représentatives des agents publics à l'Hôtel de Cassini, 32 rue de Babylone 75007 Paris.

Suite à la passation de pouvoir avec Madame Annick Girardin, dans ces mêmes lieux, le Ministre avait affirmé que les ambitions de modernisation, d'économies et de transformation des collectivités publiques, nécessaires à la préservation de nos équilibres et à la qualité de nos administrations, se feraient en dialogue permanent avec les agents du service public de l'Etat, des collectivités locales et de la fonction publique hospitalière, qui sont l'ossature de la République.

Programme des rencontres :

· Mardi 23 mai 2017 à partir de 9h00

- M. Jean-Marc CANON, Secrétaire général UGFF CGT,Mireille STIVALA, Baptiste TALBOT

- Mme Mylène JACQUOT, Secrétaire générale UFFA CFDT - M. Christian GROLIER, Secrétaire général FGF FO

- Mme Bernadette GROISON, Secrétaire générale FSU · Mercredi 24 mai 2017

- M. Luc FARRE, Secrétaire général UNSA FP (le 24)

- M. Denis TURBET DELOF, Délégué général SOLIDAIRE FP (le 24)

 

· Semaine du 29 mai 2017

- M. Denis LEFEBVRE, Président CTFC

- Mme Nathalie MAKARSKI, Présidente de la Fédération des Fonction publiques CFE CGC

- M. Bruno COLLIGNON, Président FA-FPT

Ces rencontres seront l'occasion de commencer à dialoguer sur les objectifs fixés par le Premier ministre, conformément aux engagements du Président de la République.

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22/05/2017
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Bruno Collignon, Président de la FA-FP, sur Acteurs Publics TV : "Les valeurs de la fonction publique doivent perdurer après le 7 mai !"

Bruno Collignon, Président de la FA-FP, sur Acteurs Publics TV : "Les valeurs de la fonction publique doivent perdurer après le 7 mai !"

Invité de La Quotidienne présidentielle, le président de la Fédération Autonome de la Fonction Publique (FA-FP), Bruno Collignon, ne donne pas de consigne de vote aux fonctionnaires pour dimanche entre Emmanuel Macron et Marine Le Pen mais souhaite que “les valeurs de la fonction publique et de services publics perdurent après le 7 mai !” Il rejette l'idée d'un développement de la rémunération au mérite dans la fonction publique. “Cette proposition va à l'encontre de toutes les valeurs de déontologie du service public et risque de faire monter les agents les uns contre les autres, affirme-t-il. Le collectif doit l'emporter.”

 

Pour voir la vidéo suivez ce lien...

06/05/2017
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Communiqué intersyndical - Cadres d'emplois des AT et des ATTEE - Le Ministère de la Fonction Publique favorable à la fusion

Le mardi 25 avril 2017, une délégation composée de la CFDT, de la FA-FPT et de FO était reçue par madame Myriam Bernard, Directrice de cabinet de Mme Girardin accompagnée de Madame Aude Plumeau, cheffe du bureau des statuts et de la réglementation des personnels territoriaux à la Direction générale des collectivités territoriales (DGCL), et de Monsieur Atté Oksanen conseiller innovation et prospective territoriale auprès de Mme Estelle Grelier.

Cette rencontre faisait suite à la sollicitation de nos trois organisations syndicales et s'inscrivait dans le prolongement des trois réunions précédentes qui ont eu lieu le lundi 19 décembre à « l'Assemblée des Départements de France » (ADF), à la Direction Générale des Collectivités locales (DGCL) le 24 janvier et enfin le 3 mars dans les locaux de Régions de France (ARF).

Après avoir écouté la position que nous défendons de manière unitaire dans l'objectif d'obtenir une plus grande équité statutaire entre les agent.e.s de collèges et de lycées et leurs collègues adjoint.e.s techniques territoriaux.ales, Madame la Directrice de Cabinet nous a indiqué que cette perspective de fusion était logique et que le Cabinet de Mme Girardin y était favorable sous réserve d'une position convergente de l'ensemble des employeurs territoriaux concernés.

La DGCL est missionnée par le Cabinet pour poursuivre les démarches permettant de faire aboutir ce dossier.

Parallèlement, nos trois organisations sollicitent le Président de l'ARF afin d'obtenir dans les meilleurs délais une rencontre nous permettant de recueillir la position officielle des Président.e.s de Régions, à l'instar de la procédure validée par l'ADF.

A ce stade, nous n'avons donc rencontré aucune opposition de principe à notre proposition de fusion du cadre d'emplois d'adjoint.e.s techniques avec celui des adjoint.e.s techniques territoriaux.ales des établissements d'enseignement (ATTEE).

Confiantes sur la continuité de traitement de ce dossier, nos trois organisations poursuivent leur engagement pour obtenir la mise en œuvre de cette fusion, afin de garantir à tous les personnels concernés les meilleures conditions de déroulement de carrière et d'aboutir au plus vite à la reconnaissance légitime des ATTEE comme des agent.e.s territoriaux.ales à part entière.

A Paris, le 2 mai 2017

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03/05/2017
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L'Actualité Autonome n°36 vient de paraître...

L'Actualité Autonome n°36 vient de paraître...

LE RIFSEEP SERA-T-IL UN LEVIER DE MOTIVATION POUR LES AGENTS ?

Le Club RH de la Gazette des communes a organisé le 30 mars à Bordeaux, à l'hôtel de la métropole, une matinée dédiée aux leviers de motivation des agents de la fonction publique territoriale. Des experts et des DRH ont présenté leur analyse du RIFSEEP, en insistant tout particulièrement sur l'importance du bien-être au travail des collaborateurs, au-delà de la question salariale.

Comment préparer sa mise en oeuvre
Pour éviter de créer une nouvelle « usine à gaz » et faciliter la mise en oeuvre dans les petites collectivités, « la première étape, c'est le cadrage politique, qui est très important. Ensuite, il faut faire un diagnostic de l'existant, mettre à jour ses outils RH, avant de déterminer les critères du nouveau régime indemnitaire, avec beaucoup de concertation », préconise Lisa Reynal.

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18/04/2017
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Communiqué FA-FPT - Les ATSEM de la FA entendues dans le cadre de la mission inter-inspections

Par lettre en date du 14 mars 2017, les ministres de la Fonction publique et de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, ont confié à l'Inspection générale de l'administration (IGA) et à l'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) une mission portant sur les thèmes liés aux préconisations du rapport du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale (CSFPT) approuvé à l'unanimité le 2 février dernier.

Au cours de cette audition, animée par une inspectrice et trois inspecteurs, qui s'est déroulée le 13 avril, la délégation de la Fédération Autonome est intervenue sur les éléments suivants :

  • La libre administration des collectivités locales ne permet pas aujourd'hui d'harmoniser au niveau national les missions confiées aux ATSEM.
  • La double hiérarchie (collectivité territoriale et Éducation nationale) représente une réelle difficulté dans la gestion des conditions de travail des ATSEM.
  • La prise en compte des facteurs de pénibilité doit s'imposer dans la réflexion en cours afin d'organiser un déroulement de carrière intégrant de véritables possibilités de reconversions valorisant l'expérience acquise par les ATSEM.

Sur ce point, la FA a suggéré à la mission d'auditionner Mme Françoise Descamps-Crosnier,  auteure du rapport « La force de l'égalité » qui traite notamment du sujet de la pénibilité des filières et corps particulièrement féminisés.

  • La perspective d'un déroulement de carrière sur deux catégories (C et B) est en totale cohérence avec l'objectif confié à la mission inter-inspections.

• Le taux d'encadrement d'une ATSEM par classe sur l'ensemble du temps scolaire reste au cœur des revendications de la FA dans l'intérêt des enfants et de l'ensemble de la communauté éducative dont les ATSEM font intégralement partie, compte tenu notamment de leur implication dans tous les dispositifs éducatifs, comme les projets d'accueil individualisés (PAI) par exemple.

Au travers de la qualité des échanges qui se sont déroulés lors de cette audition et de l'attention particulière de nos interlocutrices et interlocuteurs, la FA souhaite que le rapport inter-inspections qui sera remis fin juin aux ministères concernés intégrera des recommandations fortes permettant aux ATSEM d'obtenir la reconnaissance légitime à laquelle elles et ils aspirent.

Autonome, progressiste, solidaire, à la FA un autre syndicalisme est possible !

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13/04/2017
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Le rapport sur les inégalités de rémunération et de parcours professionnels entre femmes et hommes dans la FP trouve - enfin - sa place dans le débat !

Le rapport sur les inégalités de rémunération et de parcours professionnels entre femmes et hommes dans la FP trouve - enfin - sa place dans le débat !

Il était prêt depuis le 27 décembre 2016, sa remise officielle au Premier ministre annoncée puis reportée à plusieurs reprises a finalement eu lieu le 8 mars dernier … Le rapport de Madame Françoise Descamps-Crosnier « La force de l'égalité » a enfin fait l'objet d'une présentation détaillée le 5 avril dernier au ministère de la Fonction publique à l'occasion d'une réunion animée par Madame la ministre, en présence notamment du directeur de la Direction générale de l'Administration et de la Fonction publique (DGAFP), du sous-directeur de la Direction générale des Collectivités locales (DGCL), du directeur général du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale (CSFPT), et des organisations syndicales représentatives au Conseil commun de la Fonction publique (CCFP).

Pour mémoire, la FA avait été auditionnée par Madame Descamps-Crosnier le 26 septembre 2016.

Caroline Charruyer et Bruno Collignon représentaient la FA-FP.

À la suite des éléments mis en avant par Madame Descamps-Crosnier, éléments qui confirment les difficultés persistantes en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la Fonction publique, la FA est intervenue sur les points suivants :

  • - cette réunion était indispensable à nos yeux car ce rapport est un outil précieux pour la suite des travaux sur l'avenir de la Fonction publique, au même titre que les rapports présentés ces derniers mois par Messieurs Laurent (temps de travail), L'Horty (lutte contre les discriminations) et Rousselle (diversité)
  • - le sujet de l'égalité entre femmes et hommes est par définition complexe car, malgré la signature unanime (employeurs publics et organisations syndicales) du protocole du 8 mars 2013, de fortes inégalités persistent comme en témoignent les éléments du rapport « La force de l'égalité ».

L'application de « l'accord PPCR » n'a pas échappé à cette réalité puisque la revalorisation des grilles indiciaires des filières ou des corps féminisés (filière médico-sociale notamment) proposée par le gouvernement reste bien en-deçà des grilles se rapportant aux filières et corps masculinisés.

Nous avons rappelé à cette occasion que la FA a déposé systématiquement des amendements au CSFPT pour obtenir une véritable équité indiciaire entre ces différentes filières !

  • - Nous souhaitons que soit mis en place le plus rapidement possible un comité dédié au suivi de l'application du protocole du 8 mars 2013 (recommandation numéro 36 du rapport)
  • - la déclinaison des recommandations par versant nous apparaît indispensable et nous avons souligné notre satisfaction concernant la prise en compte du « dossier ATSEM » par le gouvernement (première réunion sous l'égide de la DGCL le 29 mars dernier, audition des organisations syndicales représentatives par les inspections générales le 13 avril prochain).

En conclusion, nous avons insisté sur le fait que ce rapport apporte un éclairage factuel sur la situation de l'égalité professionnelle au sein de la Fonction publique et permettra certainement de relancer la dynamique liée au protocole du 8 mars 2013.

Autonome, progressiste, solidaire, à la FA un autre syndicalisme est possible !

Retrouvez le rapport "La force de l'égalité" en suivant ce LIEN

 

Téléchargez le communiqué de la FA-FP... (pdf, 612 Ko)
06/04/2017
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ACTUALITÉ DES SYNDICATS : Nîmes-Nîmes Métropole - La direction recrute et prolonge six agents contractuels et s'engage à pérenniser ces emplois

ACTUALITÉ DES SYNDICATS : Nîmes-Nîmes Métropole - La direction recrute et prolonge six agents contractuels et s'engage à pérenniser ces emplois

Les éboueurs de Nîmes Métropole étaient en une nouvelle fois en grève a l'appel du syndicat FA FPT ce mercredi, pour dénoncer les licenciements. Après de très longues négociations avec les représentants du personnel FA-FPT, la direction à finalement accepté de recruter et prolonger 6 contractuels en CDD, avec promesse de pérennisation des emplois.

Pour les autres points de la revendication, il est prévu des discussions en CT. C'est une victoire syndicale indéniable pour les agents et le syndicat FA-FPT. La FA-FPT restera vigilante au suivi de ce dossier.

Retrouvez le reportage de TV SUD

 

 

05/04/2017
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ACTUALITÉ DES SYNDICATS: Argelès-sur-Mer - Quatrième semaine de débrayage à la Police Municipale

ACTUALITÉ DES SYNDICATS: Argelès-sur-Mer - Quatrième semaine de débrayage à la Police Municipale

Depuis plus de huit mois, la police municipale d'Argelès sur Mer est en conflit avec son Maire.

En effet, celui-ci refuse d'attribuer le même montant de prime (IAT) à sa police municipale, qu'aux autres employés de la ville, véritable injustice discriminatoire.

Au mois de Novembre, suite à différentes négociations, le Maire s'était engagé à étudier des pistes pour récompenser par une prime qui pourrait leur être dédiée, la spécificité et la pénibilité des missions du policier.

Que de fausses promesses, et depuis Décembre un silence absolu est venu définitivement casser la confiance entre les deux parties.

Face au mépris affiché par l'autorité territoriale, les policiers municipaux d'Argelès, avec le soutien du Syndicat FA-FPT, ont décidé à l'unanimité d'engager un mouvement de grève de 59 mn reconductibles chaque jour ouvré, celui-ci a débuté le lundi 06 mars 2017 à 16H00.

Depuis, le 11 mars 2017, le maire a procédé à la réquisition d'agents pour encadrer une manifestation organisée au même moment que le temps de débrayage objet du préavis. Cette réquisition autoritaire porte atteinte au droit de grève légitimement exprimé par les policiers municipaux, au regard de la discrimination dont ils sont victimes.

Prenez connaissance du communiqué... (pdf, 111 Ko)
06/04/2017
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Communiqué FA-FPT - ATSEM réunion du 29 mars 2017 vers une reconnaissance effective

VERS UNE RECONNAISSANCE EFFECTIVE DES SPÉCIFICITÉS DU CADRE D'EMPLOIS DES AGENT.E.S TERRITORIAUX.ALES SPÉCIALISÉ.E.S DES ÉCOLES MATERNELLES (ATSEM) :

LANCEMENT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L'AVENIR DES ATSEM

Conformément à l'engagement pris par Madame la ministre de la Fonction publique le 16 mars dernier, une première réunion du groupe de travail concernant la reconnaissance des ATSEM a eu lieu ce mercredi 29 mars 2017 sous la houlette du directeur général Collectivités locales, Monsieur Bruno Delsol. Participaient à cette séance des représentants des employeurs territoriaux et des organisations syndicales représentatives au sein du CSFPT.

Cette réunion a permis de préciser la mission confiée aux inspections (IGA et IGEN) à propos du rôle des ATSEM et la question de la double autorité. Il a également été débattu des questions des conditions de travail (taux d'encadrement), de la pénibilité, de la prévention ainsi que de la possibilité d'accéder à un cadre d'emplois de catégorie B. 

Pour mémoire, la FA-FPT revendique :

  • une ATSEM par classe
  • la clarification des missions des ATSEM
  • une solution réelle à la problématique de la double hiérarchie
  • un meilleur accès à la formation professionnelle tout au long de la carrière
  • un déroulement de carrière avec possibilité d'intégrer la catégorie B
  • la prise en compte de la pénibilité.

Autonome, progressiste, solidaire, à la FA-FPT un autre syndicalisme est possible !

En savoir plus... (pdf, 635 Ko)
04/04/2017
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